Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE
/
Exporter futé
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Exporter futé
COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3015554
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2030

Présentation de la marque Exporter futé

Déposée le 21 mars 2000 par l'association loi 1901 COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Exporter futé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE domicilié(e) 22 Avenue Franklin Roosevelt, BP 303 - 75365 - PARIS Cedex 08 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Exporter futé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Exporter futé arrivera à expiration en date du 21 mars 2030.

COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CCE INTERNATIONAL La revue des Conseillers du Commerce Extérieur de la France , AFFAIRES OU NE PAS FAIRE , V VICTOIRES DE L'INTERNATIONAL 1998 COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE , CCE INTERNATIONAL LA REVUE DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE , CCE COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE


COMITE NATIONAL DES CONSEILLERS DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA FRANCE, Association régie par la loi de 1901 - 22 Avenue Franklin Roosevelt, BP 303 - 75365 - PARIS Cedex 08 - France


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Concession de licence n°465678 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2423055 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-16

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731802 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28

Produits de l'imprimerie, revues. Service de télécommunications, de messageries électroniques par réseau Internet. Transmission de données commerciales, publicitaires par réseau Internet. Transmission d'informations par catalogue électronique sur réseau Internet. Edition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.